img-archiveL’archivage est un sujet complexe et aux enjeux multiples pour les établissements de santé.

Le programme Hôpital Numérique piloté par la Direction Générale de l’Offre de Soins (DGOS), vise à amener l’ensemble des établissements de santé à un palier de maturité de leur système d’information. Aujourd’hui, moins de 30% des archives papier sont informatisées : un réel défi pour les établissements de santé.  Ainsi, Hôpital Numérique doit entraîner à terme la généralisation des archives numériques, pour une meilleure sécurité et un partage plus aisé.

Dans ce contexte, un groupe de travail technique régional réunissant des adhérents va être relancé d’ici fin 2016. Sa première mission consistera à évaluer les besoins de chacun et les différentes options existantes.

Qu’est-ce qu’une archive ?


 « Les archives sont l’ensemble de documents, quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique ou morale et par tout service ou organisme public ou privé, dans l’exercice de leur activité. » Article L211-1 du Code du Patrimoine

3 catégories d’archives :

  • Archives courantes: documents utiles aux services quotidiennement : leur conservation est assurée par les services d’origine. C’est dès cette étape que l’organisation de  l’archivage débute.
  • Archives intermédiaires: documents encore consultées ponctuellement. Elles doivent donc être conservées pendant toute leur durée légale de conservation, puis faire l’objet d’une destruction.
  • Archives définitives: documents qui acquièrent une valeur historique ou scientifique ; ils sont conservés définitivement.

Le périmètre hospitalier comprend 3 familles :

  • Archives médicales: dossier patient (médical, soins, imagerie, résultats de laboratoire)
  • Archives médico-techniques: imagerie médicale, laboratoire, pharmacie, enregistrements SAMU
  • Archives administratives: service social, médecine du travail, biomédical, RH, finances, achats, SIH…

En savoir plus sur l’archivage des données de santé :